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-- De Offtopic Thread #4
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Ja hoor...heb hier 2 halve fietsen staan en 1 hele 
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| Originally posted by Loraine Nee, da's een eitje  Ik heb een fiets (no1) met terugtrap rem waarvan het frame gebroken is na een wilde stunt van de bovenbuurjongen... dus die wielen (28") wilde ik plaatsen in het frame van fiets (no2) waar dus trommelremmen op zaten...en 26" wielen ipv 28".... Ware het niet dat van fiets no2 de spatborden te klein zijn (logisch!) voor de 28" wielen van fiets no1 maar de spatborden van fiets no1 niet passen op die van fiets no2.... Maar goed, kga het morgen anders doen.... Fiets no3 (ook terugtrap rem maar compleet versleten buitenbanden) krijgt de wielen van fiets no1 en dan mag een buurman zich tzt eens uitleven op fiets no2 met nieuwe spatborden enzo Gottit ? |
Er staat op google.be een hele zever onder de toolbar geschreven
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Na een horing op 5 September 2006 maakte de Brusselse rechtbank van eerste aanleg de volgende veroordeling. TRIBUNAL DE PREMI�RE INSTANCE DE BRUXELLES N� 2006/9099/A du r�le des r�f�r�s Action en cessation En cause de: La soci�t� civile sous forme d�une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e COPIEPRESSE, inscrite dans la SCE 0471.612.218, dont le si�ge social est �tabli � 1070 Anderlecht, boulevard Paepsem, 22, partie demanderesse, repr�sent�e par Me Bernard MAGREZ avocat � 1180 Bruxelles, avenue Winston Churchill, 149; contre: La soci�t� de droit am�ricain GOOGLE Inc., dont le si�ge social est �tabli � Mountain View, 94043 California, USA, 1600 Amfitheather Park Way, partie d�fenderesse, d�faillante; Dans cette cause, il est conclu et plaid� en fran�ais � l�audience publique du 29 ao�t 2006; Apr�s d�lib�r� le pr�sident du tribunal de premi�re instance rend l�ordonnance suivante: Vu : - la citation introductive d�instance signifi�e le 3 ao�t 2006; OBJET DE LA DEMANDE La demande port�e devant le tribunal de c�ans est fond�e sur l�article 87 de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d�auteurs et aux droits voisins. Elle vise � - constater que les activit�s de Google News et l�utilisation du � cache � de Google violent notamment les lois relatives aux droits d�auteurs et aux droits voisins (1994) et sur les bases de donn�es (1998); - condamner la d�fenderesse � retirer de tous ses sites (Google News et � cache � Google sous quelque d�nomination que ce soit), tous les articles, photographies et repr�sentations graphiques des �diteurs belges de presse quotidienne, francophone et germanophone repr�sent�s par la demanderesse � dater de la signification de l�ordonnance, sous peine d�astreinte de 2.000.000,-� par jour de retard; - condamner en outre la d�fenderesse � publier, de mani�re visible, claire et sans commentaire de sa part sur la home page de �google.be� et de news.google.be� pendant une dur�e ininterrompue de 20 jours l�int�gralit� du jugement � intervenir � dater de la signification de l�ordonnance, sous peine d�astreinte de 2.000.000,- � par jour de retard. CADRE DU LITIGE 1. La qualit� de la demanderesse Attendu que la demanderesse est la soci�t� de gestion des droits des �diteurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone autoris�e (par les Arr�t�s minist�riels des 14 f�vrier 2000 et 20 juin 2003 publi�s au Moniteur belge du 10 mars 2000 et du 14 ao�t 2003) � exercer ses activit�s sur le territoire belge ; Attendu que son objet est la d�fense des droits d�auteur de ses membres (droits propres aux �diteurs et droits acquis aupr�s des journalistes) et le contr�le de l�usage par des tiers des oeuvres prot�g�es de ses membres; Attendu que les journaux et sites de la presse �crite sont notamment prot�g�s par les lois sur le droit d�auteur (1994 et 2005) et sur les bases de donn�es (1998) ; Attendu que la production des oeuvres journalistiques est r�alis�e par la publication classique de quotidiens, magazines suppl�ments sous forme � papier ou, depuis l��mergence des nouvelles technologies, sous format num�rique ou digital ; Attendu que l�exploitation secondaire se r�alise par la copie du document papier et, depuis l��mergence des nouvelles technologies de l�information et de la communication, l�exploitation secondaire peut �tre effectu�e par des proc�d�s �lectroniques (scanning, capture de site web et rediffusion via des sites web ou internet ou extranet ou emailing, etc...) ; Attendu que cette exploitation secondaire par la voie �lectronique d�articles de presse est �galement r�gie par les lois sur le droit d�auteur (1994 � 2005) et sur les bases de donn�es (1998) ; Attendu d�s lors que la demanderesse, qui repr�sente les int�r�ts des �diteurs de journaux, a int�r�t et qualit� pour agir aux fins de prot�ger leurs droits; 2. Les faits Attendu que le moteur de recherche Google a, dans le courant de l�ann�e 2003, pr�sent� un nouveau service appel� Google News ou Google Actualit�, exerc� par la soci�t� d�fenderesse; Attendu que la nouvelle fonctionnalit� vise � offrir aux internautes une revue de presse qui se base sur une s�lection automatique des informations contenues dans les serveurs web de la presse �crite ; Que, pour ce faire, Google News doit scruter dans les serveurs web de la presse �crite et en extraire les articles pour les copier et/ou en faire des r�sum�s automatiques, alors que les sites dont �manent les articles diffus�s, et notamment les sites des �diteurs de journaux dont les int�r�ts sont d�fendus par la demanderesse, comportent les mentions selon lesquelles ces sites sont prot�g�s par le droit d�auteur; Attendu que Google n�a pas recueilli l�accord de ces diff�rents sites pour proc�der � cette ordonnancement de l�information qui est laiss�e en quelque sorte � sa seule discr�tion d�s lors qu�elle est titulaire de la technologie et des algorithmes permettant l�automatisation et la syst�matisation, de la reproduction des articles disponibles sur internet ; Attendu que cette situation a suscit� des difficult�s non seulement en Belgique mais dans d�autres pays ; Attendu qu�en Belgique, la demanderesse a d�pos� une requ�te en saisie description fond�e sur les articles 1481 et suivants du Code judiciaire entre les mains du juge des saisies du tribunal de c�ans ; Que, par ordonnance du 27 mars 2006, l�expert Luc GOLVERS a �t� d�sign�; Attendu que l�ordonnance le d�signant a �t� signifi�e � la d�fenderesse le 13 avril 2006; 3. Le rapport d�expertise Attendu que l�expert GOLVERS, qui avait notamment pour mission de d�crire la mani�re dont sont pr�sent�s les articles de presse et l�interactivit� entre le visiteur et le site web de Google News, conclut que � Google News est � consid�rer comme un portail d�information et non un moteur de recherche. �; Qu�il rel�ve que le service Google News se qualifie lui-m�me comme un site d�information en ligne, en ces termes � Cette diversit� de perspective et d�approche est unique parmi les sites d�information en ligne et nous consid�rons comme une t�che essentielle de vous aider � rester inform�s sur les sujets qui vous importent le plus. �; Attendu qu�il rel�ve que le site est aliment� � l�aide des informations puis�es dans la presse, ce qu�il a mis en �vidence en proc�dant � de nombreux tests � partir de sites d�information de diff�rents quotidiens francophones belges ; Attendu que ces recherches l�ont notamment conduit � mettre en �vidence que, lorsqu�un article est toujours en ligne sur le site de l��diteur belge, Google renvoie directement, via le m�canisme d�hyperliens profonds, vers la page ou se trouve l�article mais que, d�s que cet article n�est plus pr�sent sur le site de l��diteur de presse belge, il est possible d�en obtenir le contenu via l�hyperlien � en cache � qui renvoie vers le contenu de l�article que Google a enregistr� dans la m�moire � cache � qui se trouve dans la gigantesque base de donn�es que Google maintient dans son �norme parc de serveurs ; Attendu enfin qu�il se d�duit du rapport de l�expert que : - le mode de fonctionnement actuel de Google News fait perdre aux �diteurs de presse quotidienne le contr�le de leurs sites web et de leur contenu (voir � ce sujet les tests men�s par l�expert qui montrent les effets d�un retrait d�article, pages 42 � 67 du rapport) ; - l�utilisation de Google News contourne les messages publicitaires des �diteurs lesquels tirent une partie importante de leurs revenus de ces insertions publicitaires (pages 13 � 18, 108 � 119 du rapport) ; - l�utilisation de Google News court-circuite de nombreux autres �l�ments comme les mentions relatives � l��diteur, les mentions relatives � la protection des droits d�auteur et aux usages autoris�s ou non des donn�es, des liens vers d�autres rubriques (par ex. les dossiers th�matiques constitu�s par les �diteurs, pages 108 � 119 du rapport); - l�utilisation du � cache � de Google d�une part permet de contourner l�enregistrement demand� par l��diteur et d��luder le paiement de l�article de presse (voit le cas du Soir en ligne d�crit par l�expert en pages 35 � 38), d�autre part stocke, en vue de sa rediffusion, l�enti�ret� de l�article (dans l��tat o� Il se trouvait lors de son �dition la plus r�cente) (pages 68 � 98-99 du rapport) 4. Identification de l�identit� de l�exploitant de Google et de Google News Attendu que l�expert s�est notamment vu conf�rer la mission de d�terminer l�identit� de l�exploitant du DNS �Google.be�, �Google.fr� et �Google.com�; Attendu que les examens qu�il a men�s � cet �gard (pages 124 � 134) mettent en �vidence que le propri�taire du site �news.google.be� ainsi que celui des domaines �google.be� et �google.fr� est � chaque fois la partie d�fenderesse, Google Inc., 1600 Amfitheater Park Way, Mountain View, California 94043; 5. Le pr�judice occasionn� � la demanderesse Attendu que la demanderesse se plaint de ce que les activit�s de Google Inc. mettent en p�ril la vente �lectronique des articles de presse mais �galement toute la presse quotidienne ainsi qu�� court terme la qualit� des articles puisque les �diteurs risquent de ne plus b�n�ficier de ressources suffisantes pour r�mun�rer correctement leurs journalistes ; Qu�en effet, et comme l�a mis en �vidence le rapport d�expertise, l�activit� de la d�fenderesse est de nature � faire perdre aux �diteurs une part importante de leurs revenus tir�s des recettes publicitaires qu�ils per�oivent ; Qu�ind�pendamment de ce pr�judice financier imm�diat, la vente �lectronique d�articles est menac�e, ainsi que le ressources tir�es de l�archivage des articles, dont la consultation est payante; 6. Mesures sollicit�es Attendu que la violation des dispositions relatives aux droits d�auteur justifie que les mesures telles que sollicit�es par la demanderesse et reprises au dispositif des pr�sentes soient ordonn�es; 7. L�astreinte Attendu que la demanderesse sollicite du tribunal qu�en cas de manquement aux mesures dont elle demande le b�n�fice, une astreinte de 2.000.000,- � par jour de retard soit prononc�e dans l�hypoth�se o� la d�fenderesse ne se conformerait pas � l�ordre de retirer de tous ses sites les articles, photographies, repr�sentations graphiques des �diteurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone ainsi qu�une astreinte de 2.000.000,- � par jour de retard faute pour la d�fenderesse de publier sur la home page de �google.be� et de �news.google.be� pendant une dur�e ininterrompue de 20 jours l�int�gralit� du jugement � intervenir � dater de la signification de l�ordonnance ; Attendu qu�elle motive l�importance de cette demande par le fait que la d�fenderesse affiche un chiffre d�affaires de pr�s de 13 millions de dollar par jour; Qu�elle met �galement en �vidence la capacit� technique de la d�fenderesse de retirer du contenu de ses bases de donn�es les articles et informations litigieuses en mani�re telle qu�elle ne s�expose pas � de grandes difficult�s pour s�ex�cuter; Attendu que le tribunal de c�ans ne manque pas d��tre surpris par l�attitude de la d�fenderesse qui n�a pas jug� utile de participer � la mission d�expertise, malgr� les invitations qui lui avaient �t� adress�es par l�expert judiciaire, et qui ne compara�t pas ; Attendu que cette attitude constitue une indication de ce que les craintes que nourrit la demanderesse sur la mauvaise volont� que mettra � la d�fenderesse � s�ex�cuter pourraient �tre fond�es ; Qu�il ne peut �tre admis par ailleurs qu�elle persiste � retirer un b�n�fice �lev� � l�aide, notamment, du travail intellectuel d�autrui, tout en sp�culant sur les difficult�s qu��prouvent les auteurs et �diteurs de journaux dans un contexte technologique extr�mement complexe pour mettre fin � cette appropriation ill�gitime de leur travail ; Que l�attitude de la d�fenderesse est d�autant plus surprenante que dans d�autres pays, certes plus importants que la Belgique, la d�fenderesse s�est engag�e dans des n�gociations avec les �diteurs de journaux pour r�soudre la question du respect des droits d�auteur; Attendu qu�il r�sulte de l�expertise que les capacit�s techniques dont dispose la d�fenderesse, et qui sont hors de proportion avec les moyens de la presse �crite francophone d�un pays comme la Belgique, lui permettent d�adopter une attitude qui confine � l�indiff�rence, alors qu�elle retire un b�n�fice de la diffusion sur la toile d�un contenu qui a n�cessit� la mise en commun de moyens r�dactionnels et �ditoriaux importants de la part de journalistes et d��diteurs de journaux, dont l�activit� est essentielle dans une soci�t� d�mocratique ; Attendu que dans cette mesure, il para�t effectivement indiqu� d�assortir les mesures d�interdiction ordonn�es d�une astreinte, au risque qu�elles soient d�pourvues de toute efficacit�; Qu�il para�t appropri� au tribunal que celle-ci soit d�termin�e comme suit: - retrait des articles de tous les sites : 1.000.000,- � par jour de retard dans les 10 jours de la signification de l�ordonnance � intervenir; - la publication pendant 5 jours de l�int�gralit� du pr�sent jugement : 100.000,- � par jour de retard dans les 10 jours de la signification de l�ordonnance � intervenir; PAR CES MOTIFS, Nous, G.M.R. Tassin, juge d�sign�e pour remplacer le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Bruxelles; Assist�e de V. Hubrich, greffier; Vu la loi du 15 juin 1935 sur l�emploi des langues en mati�re judiciaire; Rejetant toutes conclusions autres plus amples ou contraires; D�clarons la demande recevable et fond�e dans la mesure ci-apr�s: - constatons que la d�fenderesse ne peut se pr�valoir d�aucune exception pr�vue par les lois relatives aux droits d�auteur et aux droits voisins (1994) et sur les bases de donn�es (1998); - constatons que les activit�s de Google News et l�utilisation du � cache de Google � violent notamment les lois relatives aux droits d�auteur et aux droits voisins (1994) et sur les bases de donn�es (1998); - condamnons la d�fenderesse � retirer de tous ses sites (Google News et � cache � Google sous quelque d�nomination que ce soit), tous les articles, photographies et repr�sentations graphiques des �diteurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone repr�sent�s par la demanderesse dans les 10 jours de la signification de l�ordonnance � Intervenir, sous peine d�une astreinte de 1.000.000,- � par jour de retard ; - condamnons en outre la d�fenderesse � publier, de mani�re visible, claire et sans commentaire de sa part sur la home page de �google1be� et de �news.google.be� pendant une dur�e ininterrompue de 5 jours l�int�gralit� du jugement � intervenir dans les 10 jours de la signification de l�ordonnance � intervenir, sous peine d�une astreinte de 500.000,- � par jour de retard Condamnons la d�fenderesse aux d�pens liquid�s � 941,63 � (citation) et 121,47 � (indemnit� de proc�dure); Ainsi jug� et prononc� � l�audience publique des r�f�r�s du 5 septembre 2006. V. HUBRICH G.M.R.TASSIN |
Hoorde dees week get op de radio over da google zou worden aangeklaagd als ze bepaalde auteursbeschermde teksten van kranten niet zou weghalen. Misschien daarmee te maken? Just a guess 
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| Originally posted by Phortastic Hoorde dees week get op de radio over da google zou worden aangeklaagd als ze bepaalde auteursbeschermde teksten van kranten niet zou weghalen. Misschien daarmee te maken? Just a guess |
Vala dat bedoelde ik dus
en al die zeik op hun site is dus het vonnis, zoals ik al vermoedde
En de toekomst voor de trance is ook alvast verzekerd:
LINK
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| Originally posted by FenixStyle En de toekomst voor de trance is ook alvast verzekerd: LINK |
beter als regi iig
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| Originally posted by Antony beter als regi iig |
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| Originally posted by Tiger777 Pff, morgen terug school Vakanties gaan zo snel voorbij |
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| Originally posted by Shadowkid Idd, kheb er ook geen goesting in |
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| Originally posted by Shadowkid Idd, kheb er ook geen goesting in |
Voor degene waarvan het academische jaar morgen weer begint: succes he !
deze avond eerste zaalvoetbalwedstrijd gespeeld en jammer genoeg 3-1 verloren. Weer hetzelfde liedje als al vaker is voorgevallen, de eigen (open!!!) kansen gemist en dan op de tegenaanval koud gepakt
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| Originally posted by Loraine Voor degene waarvan het academische jaar morgen weer begint: succes he ! |
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| Originally posted by christina en voor diegenen waarvan dat al een week bezig is?? |
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| Originally posted by FenixStyle Of voor degenen waarvan dat al twee weken bezig is... |
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| Originally posted by FenixStyle @ FCB-Fanatic: We wachten nog steeds vol ongeduld op uw party-report |
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| Originally posted by Tiger777 ... is het veel minder erg, ze zijn het al gewoon |
Had ik nog 1-2 weken extra vakantie gehad, net als de rest, dan had ik er veel minder problemen mee gehad om terug naar school te gaan..
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| Originally posted by FCB_Fanatic kort maar krachtig: it sucked, kheb der de ganse avond met een lang gezicht gezeten. Kben nog vrij lang gebleven en om kwart na 11 ben ik em als eerste gebold |
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| Originally posted by FenixStyle Ik kan u nochtans verzekeren dat als ge op donderdag te horen krijgt da ge al de maandag erop moet beginnen ipv de week daarna, dat het dan toch serieus balen is hoor.. Had ik nog 1-2 weken extra vakantie gehad, net als de rest, dan had ik er veel minder problemen mee gehad om terug naar school te gaan.. |
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| Originally posted by FenixStyle Tracklist?! Zijn er geen setjes opgenomen? |
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| Originally posted by FCB_Fanatic ik zou blij zijn als ik terug kon studeren, dan hebde echt een leven, hieeeeeeeeeeeeeeeeeel relaxed, weinig zorgen, veel feesten ... |
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| Originally posted by FCB_Fanatic daarna oa de polonaise, marco borsate, kreuners, clouseau .. |
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| Originally posted by FenixStyle Behalve als ge leraaropleiding doet aan de KHlim |
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| Originally posted by christina en voor diegenen waarvan dat al een week bezig is?? |
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